Prochaine séance du Conseil : Mercredi 23 novembre 2022

Ordre du jour :
  • Convention de coopération avec la société SEMELO (Parc photovoltaïque)
  • Changement de bail de l'épicerie
  • Délibérations fiscales diverses avec Carcassonne Agglo ( Taxe d'aménagement, Attribution de compensation)
  • Délibération pour Redevance occupation du domaine public routier
  • Achat maison de Madame GOURRIER
  • Vente de la parcelle A 86 à Mr DE GINESTOUS

Divers :

  • Déjections canines
  • Dates et manifestations à venir

 

 

Séances du Conseil municipal

Le Conseil, présidé par le Maire, délibère sur les questions qui intéressent la vie de la commune. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

  • Dans cette rubrique, vous trouverez le planning des prochaines séances, les Ordres du jour ainsi que les compte-rendus et procès verbaux des séances.

 

Compte-rendus

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