• Château de Pomas
  • Entrée du village de Pomas
  • Mairie de Pomas

CR du 8 juillet 2009

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 juillet 2009

 Le Conseil Municipal de POMAS s'est réuni, à la mairie, le 8 juillet 2009, à 18 heures 30, sous la présidence de M. Jean-Pierre SERRUS, Maire.

Tous les conseillers municipaux étaient présents à l’exception de M. Jean-Charles CUXAC et de Mme Martine VERDALE, excusés.

 

Bail commercial avec la SARL « TERRA SOLAIRE »

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer, au nom de la Commune, le bail commercial à passer avec la SARL « TERRA SOLAIRE » pour la location de la réserve située au sous-sol du multiservice.

La location prendra effet au 15 juillet 2009.

Le montant annuel du loyer sera de 3.000,00 € HT (3.588,00 € TTC).

 

Travaux d’électrification – Attribution de marché

 Dans sa séance du 3 juin 2009, le Conseil Municipal avait décidé d’engager une procédure adaptée pour passer un marché dans le cadre de travaux d’effacement du réseau électrique aérien dans les secteurs du Pontil et de la Coume.

Il décide de confier la réalisation de ce projet aux Ets ROBERT SAS pour un montant total de 62.207,14 € HT.

 

Vente immeuble

 L’acte de vente de l’immeuble communal situé dans la rue des fleurs au profit de M. et Mme Guy COLLARD a été passé en l’Etude de Me Patrice NOURY, Notaire à LEUC sur la base de 40.000,00 €.

 

Travaux d’électrification – Marché – Procédure de dévolution

 Le Conseil Municipal décide d’engager une procédure adaptée pour passer un marché dans le cadre de travaux de renforcement du réseau BT du village (4ème tranche).

 

Travaux d’électrification – Attribution de marché

 Le Conseil Municipal avait décidé d’engager une procédure adaptée pour passer un marché dans le cadre de travaux d’effacement HTA2 des postes « La Coume » et « Le Pontil ».

Le Conseil Municipal décide de confier ces travaux aux Ets ROBERT SAS pour un montant de 62.207,14 € H.T.

 

Convention de groupement de commande

 Monsieur le Maire est autorisé à signer, au nom de la Commune, la convention définissant les modalités de constitution d’un groupement de commande entre la Communauté de Communes du Limouxin et du Saint-Hilairois, et certaines communes membres de cet EPCI pour l’élaboration des plans communaux de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics communaux.

 

Collecte du Comité des Fêtes

 Les jeunes du Comité des Fêtes vont passer dans vos foyers afin de vous présenter le programme des festivités 2009 qui se dérouleront du 28 au 31 août 2009 (voir au verso), et recueillir les fruits de votre générosité.

Merci de leur réserver le meilleur accueil.

 

Météo du jour

Agenda

Pomas - LIndependant.fr
    • Jean-Pierre, le fils de Pierre Roger, a été décoré de l’Ordre National du Mérite. Il est à la tête...
    • Le club de Pomas XIII évolue en totale autonomie en championnat de fédérale, après avoir été...
    • A l’initiative de l’Arep, Pomas fêtera le vin ce samedi 21 octobre. La manifestation débutera à 19...
TOP