• Château de Pomas
  • Entrée du village de Pomas
  • Mairie de Pomas

CR du 8 avril 2009

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2009

 

 

 

Le Conseil Municipal de POMAS s'est réuni, à la mairie, le 8 avril 2009, à 18 heures 30, sous la présidence de M. Jean-Pierre SERRUS, Maire.

 

Tous les conseillers municipaux étaient présents.

 

 

 

Budget de l’exercice 2009

 

 

 

Le Conseil Municipal vote le budget de l’exercice 2009 présenté par Monsieur le Maire et dont voici les grandes lignes de la section d’investissement :

 

 -          Aménagement « enclos Jouve » = 150.000,00 €

 

-          Espaces verts salle polyvalente = 26.000,00 €

 

-          Renforcement du réseau électrique BT du village (Tranche 4) = 78.500,00 €

 

-          Travaux d’électrification « Le Pontil » et « La Coume » = 75.000,00 €

 

-          Electrification BT Rues de l’Atelier et de la Fontvieille = 102.000,00 €

 

-          Aménagement d’un bureau pour le directeur des écoles = 7.000,00 €

 

-          Panneau d’information  = 17.570,00 €

 

-          Renforcement du réseau électrique BT du « Pontil » = 3.193,00 €

 

-          Aménagement d’une aire de jeux pour les enfants = 17.000,00 €

 

-          Aménagement des allées du cimetière = 15.000,00 €

 

-          Commerce multiservice = 4.495,00 €

 

-          Plan local d’urbanisme = 883,00 €

 

-          Matériel = 4.994,00 €

 

-          Aménagement d’un local pour les chasseurs = 13.000,00 €

 

-          Aménagement logement sur foyer = 3.913,00 €

 

-          Bâtiments communaux = 14.518,00 €

 

-          Travaux de voirie  = 100.000,00 €

 

-          Mobilier = 1.259,00 €

 

-          Eclairage public = 41.762, 00 €

 

-          Acquisitions foncières = 2.000,00 €

 

 

Les dépenses et les recettes de la section de fonctionnement s’équilibrent à la somme de 745.396,00 €.

 

 Il convient de souligner que le taux d’imposition communal de la taxe d’habitation n’a pas évolué depuis 2005. Ceux de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties sont fixes depuis 1998.

 

Ils restent nettement inférieurs aux taux moyens communaux appliqués en 2008 au niveau départemental.

 

 

 

-          Taxe d’habitation = 14,00 % (Taux départemental = 15,07 %)

 

-          Taxe foncière (bâti) = 28,72 % (Taux départemental = 31,76 %)

 

-          Taxe foncière (non bâti) = 88,67 % (Taux départemental = 99,28 %)

 

 

 

On peut également noter que le niveau d’endettement par habitant se situe sensiblement en dessous de celui constaté dans les communes de la même strate démographique.

 

 

 

Avenant au marché du schéma directeur d’alimentation en eau potable

 

 

 

Monsieur le Maire est autorisé à signer au nom de la Commune l’avenant à passer entre la Commune et « GAEA Environnement », concernant le changement de dénomination sociale de la société titulaire du marché relatif au schéma directeur d’alimentation en eau potable.

 

 

 

Organisation territoriale – Avenir des Départements

 

 

 

Suite aux conclusions du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vème République, relatives à l’avenir du Département, le Conseil Municipal décide de soutenir la contribution au débat national votée par le Conseil Général de l’AUDE lors de sa session extraordinaire du 7 février 2009.

 

 

 

Concours maisons fleuries

 

 

 

Les personnes désirant participer au concours  départemental des maisons fleuries, organisé par le Conseil Général de l’AUDE sont invitées à retirer les bulletins d’inscription en Mairie.

 

Ces bulletins devront être retournés au Comité Départemental du Tourisme avant

 

le 16 mai 2009.

 

 

 

Plan canicule 2009

 

Le Code de l’Action Sociale et des Familles prévoit que les maires doivent tenir un registre nominatif des personnes âgées ou handicapées pour faciliter l’intervention des services sociaux et sanitaires en cas d’épisode caniculaire.

Dans le cadre de la préparation du plan canicule 2009, les personnes âgées ou handicapées de la Commune qui souhaiteraient être inscrites sur ce registre, sont invitées à se faire connaître dans les meilleurs délais auprès du secrétariat de la Mairie .

Météo du jour

Agenda

Pomas - LIndependant.fr
    • Pour ce premier tour de la coupe Lord Derby qui les opposait au club de division nationale des...
    • Alors que les questions environnementales sont de plus en plus d’actualité, une ou des personnes...
    • Dimanche 17 décembre, à partir de 15 heures, la municipalité organise dans la salle...
TOP